A ces œuvres viennent s'ajouter, dans les mêmes conditions :
les poèmes et les sketches ;
les œuvres documentaires traitant d'un sujet à caractère
exclusivement musical ;
les extraits d'œuvres dramatiques et dramatico-musicales d'une durée
inférieure à 20 minutes pour la télévision et 25
minutes pour la radio ;
les doublages et sous-titrages de films étrangers ;
les réalisations d'œuvres audiovisuelles s'appliquant aux œuvres
du répertoire de la Sacem (par exemple, les vidéo-clips musicaux).
La Sacd (Société des auteurs et compositeurs dramatiques)
Elle gère les œuvres dont les droits lui ont été confiés
par ses membres, soit par mandat, soit par apport, ainsi que celles dont les
droits lui ont été confiés, pour ses territoires d'intervention,
par des sociétés étrangères.
Ce sont, principalement :
les œuvres théâtrales de caractère dramatique, dramatico-musical,
lyrique, chorégraphique, les sketches, ainsi que les réalisations
télévisuelles de ces mêmes œuvres ;
les œuvres audiovisuelles écrites et réalisées pour
la télévision ou le cinéma et, principalement, les dramatiques,
séries, feuilletons, dessins animés, séries et dialogues
d'animation, sketches, films cinématographiques de long et court métrages.
En savoir plus
Le site de la Sacd
La Scam (Société civile des auteurs multimédia)
Elle gère les œuvres dont les droits lui ont été confiés
:
par apport, par ses membres,
par mandat, par les éditeurs
et ceci, soit directement, soit par le protocole d'accord conclu avec la Société civile de l'édition littéraire française (Scelf ).
Ce sont :
les œuvres audiovisuelles (cinéma ou télévision)
à caractère documentaire et docudramatique
les images nouvelles : vidéo de création, images de synthèse,
infographie, collages animés...
les oeuvres mutimédias interactives : CD-Roms, DVD, réseaux (minitel,
internet, services en ligne...)
Les images fixes : photographies, illustrations, graphismes, dessins...
Les oeuvres sonores, non musicales, notamment les documentaires et docudramatiques
Les oeuvres écrites : littéraires, journalistiques, scientifiques...
