Contrat de licence ???

Qu'est ce que "le Contrat de Licence

Un contrat de licence est passé entre un producteur et un éditeur phonographique.

Le producteur prend à sa charge la réalisation de la bande mère, ce qui inclue le paiement des frais d'enregistrement (studio, bandes, ingénieur du son, etc.) et celui de tous les artistes intervenant dans la production.

Il prend aussi en compte la préparation du livret intérieur (rédaction des textes, fourniture des photographies et illustrations).

Le producteur concède à l'éditeur, pour une durée prévue au contrat, un droit d'exploitation des enregistrements dont il demeure le propriétaire.

On détermine aussi une exclusivité d'exploitation sur un ou plusieurs territoires dont la liste figurera sur le contrat. Le territoire concédé peut s'étendre d'un pays ou d'un ensemble de pays jusqu'au monde entier. Ainsi, le producteur peut parfaitement se réserver le droit de traiter en licence avec d'autres éditeurs pour d'autres territoires.

Le producteur reçoit des redevances sur les ventes réalisées par l’éditeur phonographique.

Ce dernier paiera donc tous les frais de fabrication et la SDRM. Il se chargera ensuite d'assurer la distribution et la promotion.

Cette solution permet donc au producteur de limiter ses investissements à la seule production de la bande mère et des éléments de pochette et de confier le reste à l’éditeur.
Le producteur ne fait que céder pour un certain temps ses droits d’exploitation.

Il demeure donc propriétaire de l’enregistrement. À l’échéance du contrat,

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